Conseil municipal du 11 mars 2024

14/03/2024

ORDRE DU JOUR :

1. Indemnités d’un conseiller municipal titulaire de délégation
Rapt M. Rapt M. Le Maire

2. SIEGE 
a.    Rue de Paris - Place de la République
b.    Rue de Vernon-Industrie -Terrière
Rapt M. THIBAULT

3. Garantie d’emprunt LFE réhabilitation logement Les Courtillets 1 et 2
Rapt M. NOQUET

4. Subventions
Rapt M. NOQUET

5. Engagement des dépenses d’investissements avant l’adoption du budget primitif
Rapt M. NOQUET

6. Révision du tarif de base appliqué aux différentes structures gérées par la commune
Rapt M. NOQUET

7. Révision du tarif du caveau
Rapt M. NOQUET

8. Indemnité pour le gardiennage de l’église communale
Rapt M. NOQUET

9.Tarifs de la restauration scolaire pour l’année 2024/2025
Rapt Mme ABLIN

10.Tarifs périscolaires pour l’année 2024/2025
Rapt Mme ABLIN

11. Frais de participation aux dépenses de fonctionnement pour la scolarisation des enfants domiciliés hors Gasny 
Rapt Mme ABLIN

12. Personnel communal : Création de 2 contrats aidés aux services techniques et administratif
Rapt Mme BOUTRY

13. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie au Maire par l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapt M. Le Maire

14. Informations diverses