Conseil municipal

Le conseil municipal légalement convoqué se réunira
Mercredi 17 décembre
à 19h
En mairie, Salle du Conseil

 
L'ordre du jour est le suivant :

1. Avenant à la Convention Territoriale Globale 2024-2027 avec la CAF
Rapt Mme ABLIN

2. Convention EPFN Etudes techniques complément et Foncier - Comeco
Rapt M. THIBAULT

3. Redevance au titre de l’occupation du domaine public communal par des opérateurs de Télécommunication pour l’année 2025
Rapt M. NOQUET

4. Valorisation du cœur de ville : Demande de subvention au titre de la FEDER 
Rapt M. NOQUET

5. Personnel communal : Participation protection sociale complémentaire santé
Rapt Mme BOUTRY

6. Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie au Maire par l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapt M. Le Maire

7. Informations diverses