Conseil municipal du 9 février 2026

09/02/2026

ORDRE DU JOUR :

1.       Subventions
Rapt M. NOQUET

2.       Engagement des dépenses d’investissements avant l’adoption du budget primitif
Rapt M. NOQUET

3.       Demande de subvention au titre de la DETR 
a. Vidéoprotection 2ème Tranche 
b. Poutres Prieuré
Rapt M. NOQUET

4.       Admission en non-valeur créances éteintes de titre de recettes
Rapt M. NOQUET

5.       Reboisement du Marais de Clerville
Rapt M. Le Maire

6.       Approbation du PLU et du Droit de Préemption Urbain
Rapt M. THIBAULT

7.       Personnel communal 
a. RIFSEEP 
b. Adhésion contrat Groupe CDG - Mutame
Rapt M. Le Maire

8.       Rapport d'activités et du développement durable 2024 de Seine Normandie Agglomération
Rapt M. Le Maire

9.       Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation consentie au Maire par l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapt M. Le Maire

10.    Informations diverses